Rapport d’activité de vérification de la conformité : CV2324-246 - TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.

Aperçu

Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain

No d’activité : CV2324-246
Début de l’activité : 2023-07-25
Fin de l’activité : 2023-07-25

Équipe :

Société réglementée : TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.

Exploitant : TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.

Province(s) / Territoire(s) :

Discipline(s) :

Événements connexes :

Justification et portée :

Inspection visant les fouilles de Keystone pour le coude KS1

Outil(s) de conformité employé(s) :

Détails de l’installation

Installations :

Exigences réglementaires :

Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :

Observations (aucun suivi requis)

Observation 1 - VERSION FINALE DU RAPPORT D’INSPECTION

Date et heure de la visite : 2023-10-13 10:16

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Séance d’orientation sur la sécurité
TCE a présenté la portée de l’inspection et les points suivants relatifs à la sécurité :
- Urgence et lieux de rassemblement
- Marche à suivre pour sortir d’une excavation
- Trousse de premiers soins
- Extincteurs d’incendie (l’inspecteur de la Régie a vérifié l’entretien régulier d’un extincteur d’incendie, qui était conforme (la date d’inspection indiquée était juin 2023)
- Congestion/circulation routière, stationnement et décontamination
- Emplacement des indicateurs de direction du vent
- Équipement de protection individuelle obligatoire
- Politique relative à la consommation d’alcool et de drogues
- Règles de sauvetage
- Signalement des incidents
- Disponibilité de l’analyse de la sécurité des tâches

Réunion initiale
L’inspecteur de la Régie a rappelé à la société la portée et l’objet de l’inspection au vu de l’incident à la BK 14.
L’inspecteur de la Régie a présenté les aspects liés à l’organisme de réglementation et les résultats possibles de l’inspection.

Inspection sur le terrain
Remarques : L’inspection n’était possible que pour les activités sur le terrain ayant trait au contrôle magnétoscopique, à la vérification de la géométrie et à la vérification des caractéristiques du pipeline. La portée de l’inspection a été modifiée ou réduite, le compresseur utilisé pour le sablage au jet ayant cessé de fonctionner la journée d’avant en raison de la chaleur extrême. Par conséquent, les travaux ont été retardés.
ACUREN est l’entrepreneur chargé des essais non destructifs.
EXCAVATION :

Remarques : TCE a remis le rapport au personnel de la Régie le 28 juillet 2023.Remarques : TCE a fourni les documents pertinents le 25 juillet 2023.
Activités :Remarques : Un rapport d’essai non destructif a été remis au personnel de la Régie le 13 septembre 2023.

Évaluation de la soudure circonférentielle :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observations (suivi requis auprès de la société)

Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :

- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou

- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.