Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.
Exploitant : TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Inspection visant les fouilles de Keystone pour le coude KS1
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 - VERSION FINALE DU RAPPORT D’INSPECTION
Date et heure de la visite : 2023-10-13 10:16
Discipline : Gestion de l’intégrité
Catégories :
Installation :
Observations :
Séance d’orientation sur la sécurité TCE a présenté la portée de l’inspection et les points suivants relatifs à la sécurité : - Urgence et lieux de rassemblement - Marche à suivre pour sortir d’une excavation - Trousse de premiers soins - Extincteurs d’incendie (l’inspecteur de la Régie a vérifié l’entretien régulier d’un extincteur d’incendie, qui était conforme (la date d’inspection indiquée était juin 2023) - Congestion/circulation routière, stationnement et décontamination - Emplacement des indicateurs de direction du vent - Équipement de protection individuelle obligatoire - Politique relative à la consommation d’alcool et de drogues - Règles de sauvetage - Signalement des incidents - Disponibilité de l’analyse de la sécurité des tâches Réunion initiale L’inspecteur de la Régie a rappelé à la société la portée et l’objet de l’inspection au vu de l’incident à la BK 14. L’inspecteur de la Régie a présenté les aspects liés à l’organisme de réglementation et les résultats possibles de l’inspection. Inspection sur le terrain Remarques : L’inspection n’était possible que pour les activités sur le terrain ayant trait au contrôle magnétoscopique, à la vérification de la géométrie et à la vérification des caractéristiques du pipeline. La portée de l’inspection a été modifiée ou réduite, le compresseur utilisé pour le sablage au jet ayant cessé de fonctionner la journée d’avant en raison de la chaleur extrême. Par conséquent, les travaux ont été retardés. ACUREN est l’entrepreneur chargé des essais non destructifs. EXCAVATION :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.