Rapport d’activité de vérification de la conformité : CV2425-323 - Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd.

Aperçu

Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain

Équipe :

• Inspecteur 2659
• Inspecteur en formation 2702F

Société réglementée : Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd.

Exploitant : Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd.

Province(s) / Territoire(s) :

• Colombie-Britannique

Discipline(s) :

• Protection de l’environnement

Justification et portée :

Inspection visant la remise en état de la section Yakh du projet de livraison parcours ouest en 2022. 

Outil(s) de conformité employé(s) :

• Aucun

Détails de l’installation

Installations :

• B.C. MAINLINE LOOP NO. 2

Type d’installations

• Pipeline
• Emprises pipelinières

Étapes du cycle de vie

• Post-Construction (Réhabilitation)

Exigences réglementaires :

Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :

• La Régie canadienne de l’énergie (CERA)
• Loi sur la Régie canadienne de l’énergie
• Règlement sur les pipelines terrestres (RPT) 2020-03-16
• Plans et procédures
• Formation sur la protection environnementale propre au projet
• ENVIRONMENTAL PROTECTION PLAN FOR THE PROPOSED FOOTHILLS ZONE 8 WEST PATH DELIVERY - BRITISH COLUMBIA MAINLINE LOOP NO. 2 YAHK SECTION April 2021

Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :

• XG-022-2020

Observations (aucun suivi requis)

Observation 1 - Franchissements de cours d’eau – Observations générales

Date et heure de la visite : 2024-06-12 10:02

Discipline : Protection de l’environnement

Catégories :

• Sol et productivité du sol
• érosion
• Remise à l’état initial
• Gestion des eaux de surface
• Structures de confinement
• Plan de gestion des eaux de surface
• Cours d’eau où vivent des poissons
• Contrôle des sédiments
• Destruction/perte d’habitat
• Perturbation
• Remise en état
• Érosion
• Structures d'accès temporaires
• Végétation
• Remise en état de la végétation

Installation :

• B.C. MAINLINE LOOP NO. 2 (Pipeline)

Observations :

Observations sur le terrain

BK 0

• Pente abrupte avec bermes
• Site de vannes et goulotte
• Retour de la végétation
• Pente ensemencée au moyen de plantes de couverture l’automne dernier.
• Près de la BK 0, on voit une berme de contrôle de l’érosion au sommet de la colline, qui a été ensemencée au moyen de plantes de couverture, une vanne et un sas de lancement en surface.
• Près de la BK 0, on trouve un drain de pied le long de la pente et un revêtement pour diriger l’eau.

• Observé du haut de la pente
• Bermes et plateforme au sommet, et débris ligneux devant la berme.
• Enrochement le long des côtés pour former un canal de drainage (drain de pied).  Le drain de pied était recouvert d’une toile géotextile.
• Haldes de stériles créées à partir de roches extraites durant la construction.  Utilisé pour la création d’habitats.
• Retour de la végétation sur les bermes et entre celles-ci (culture de couverture – ivraie raide).

• On a observé la pente la plus abrupte de tout le projet; il n’était pas sécuritaire pour le personnel de marcher jusqu’au cours d’eau.
• La société a fait remarquer que le cours d’eau a été remis en état à l’aide de toiles géotextiles.  Les inspecteurs n’ont pas pu observer le franchissement du ruisseau.
• La zone a été ensemencée il y a deux ans et la végétation repousse.
• Des tapis de paille et de fibre de coco et des banquettes de détournement ont été utilisés pour le contrôle de l’érosion.
• Arbres tombés sur l’emprise (rémanents pour contrôler l’érosion et gérer l’accès).
• Enrochement autour de la berge et faible quantité d’eau présente dans le cours d’eau.
• Repousse visible (culture de couverture sur les pentes abruptes).

• Installation d’un drain de pied dans une rigole naturelle pour diriger l’écoulement d’eau sur la pente à l’extérieur de l’emprise.
• Léger dépôt de sédiments sous la clôture anti-érosion. La société assurera la surveillance post-construction jusqu’à ce que la végétation soit rétablie.
• La société prévoit effectuer une surveillance quatre fois par année et des correctifs seront apportés à ce moment-là.

• Deuxième année de remise en état (construction terminée en 2022).
• La berge a été stabilisée à l’aide d’un enrochement.
• Une nouvelle végétation pousse sur les berges du ruisseau.
• La pente menant au cours d’eau semblait stable au moment de l’observation, et des bermes et des roches étaient en place.
• Un enrochement a été mis en place dans les chenaux et le ruisseau Hawkins, et la société a indiqué que c’était à des fins de rétablissement de la modification anthropique qui avait été effectuée précédemment pour la communauté Yakh avoisinante afin de la protéger contre d’éventuelles inondations (non lié aux travaux de Foothills).  Foothills a indiqué que le personnel de la société privilégie généralement les techniques de remise en état des berges moins invasives, mais que l’enrochement à cet endroit a été effectué pour rétablir la mesure qui avait été mise en place pour protéger la communauté.
• On a observé des espèces de plantes herbacées aux premiers stades de succession écologique (p. ex., trèfle).

• Une clôture anti-érosion à pleine capacité et risquant d’être surchargée si le ruissellement se poursuit à partir d’une source souterraine a été observée au bas de la pente.
  • Le problème a été consigné dans la liste de suivi des enjeux et sera résolu au cours des prochaines semaines (le personnel de la Régie examinera le rapport de surveillance post-construction).
  • La société a indiqué que l’endroit où l’eau s’écoule du côté de la pente près du ruisseau King figurait sur la liste aux fins de surveillance et de correctif, au besoin. Le personnel n’a relevé aucun risque d’écoulement dans le cours d’eau au moment de l’inspection (plusieurs bermes entre les deux et une clôture anti-érosion supplémentaire).
• Enrochement et mur de gabion (le mur de gabion est recouvert d’une toile géotextile).
• En ce qui concerne le mur de gabion sur les berges, le personnel de la Régie a discuté avec Foothills des techniques de végétalisation et du fait que la plantation est habituellement plus avantageuse du point de vue de l’habitat du poisson, mais il est entendu que l’intégrité et les pentes abruptes sont aussi des facteurs importants.
• La société a fait remarquer que dans certaines zones très rocheuses, la plantation peut être difficile en raison du manque de matière organique.
• Le personnel de la Régie a informé Foothills qu’il serait utile que ce type de remise en état des berges sans plantation ou présentant un faible potentiel de repousse dans la zone riveraine soit mentionné dans les évaluations environnementales et socioéconomiques (« EES ») en guise de résultat possible, car habituellement, les EES indiquent que la végétation riveraine repoussera.
• Le personnel a observé la présence d’herbes dans le mur de gabion.
• Il est entendu que la méthode précise de remise en état des berges utilisée peut être « adaptée au terrain », mais les évaluations réalisées à l’étape de la demande devraient tenir compte de la possibilité de mise en place d’un enrochement et d’un éventail d’effets.

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observations (suivi requis auprès de la société)

Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :