Rapport d’activité de vérification de la conformité : CV2324-263 - Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd.

Aperçu

Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain

Équipe :

• Inspecteur 2408
• Inspecteur 2648

Société réglementée : Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd.

Exploitant : Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd.

Province(s) / Territoire(s) :

• Colombie-Britannique

Discipline(s) :

• Gestion de la sécurité

Événements connexes :

• CV2223-275

Justification et portée :

Foothills Pipe Lines (South B.C.) Ltd. – Projet de livraison parcours ouest dans la zone 8 de Foothills en 2023 – Doublement no 2 de la canalisation principale de la Colombie-Britannique – Section Elko – Pentes abruptes

Outil(s) de conformité employé(s) :

• Aucun

Détails de l’installation

Installations :

• B.C. MAINLINE LOOP NO. 2

Type d’installations

• Pipeline
• Emprises pipelinières

Étapes du cycle de vie

• Construction

Exigences réglementaires :

Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :

• La Régie canadienne de l’énergie (CERA)
• Loi sur la Régie canadienne de l’énergie
• Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur la prévention des dommages aux pipelines (régime d’autorisation)
• Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur la prévention des dommages aux pipelines (obligations des compagnies pipelinières)
• Règlement sur les pipelines terrestres (RPT) 2020-03-16
• Normes
• CSA Z662-19 - Version traduite à suivre à une date ultérieure

Observations (aucun suivi requis)

Observation 1 - Observations générales – Pente abrupte

Date et heure de la visite : 2023-09-26 08:30

Discipline : Gestion de la sécurité

Catégories :

• Formation et compétences
• Formation, compétence et qualification
• Pratiques en milieu de travail
• Permis de travail sécuritaire
• Entretien ménager
• Devoirs et responsabilités
• Analyse de la sécurité des tâches/emplois
• Procédures/instructions de travail
• Accès aux zones dangereuses
• Direction et Supervision
• Gestion et supervision des entrepreneurs
• Responsabilités et imputabilité
• Surveillance, inspection et contrôle
• Gestion des risques
• Gestion des énergies dangereuses
• Équipement, Outils, Machines
• Identification, inspection, test et maintenance des équipements critiques pour la sécurité
• Generale
• Signalisation
• Équipement de protection individuelle
• Generale

Installation :

• B.C. MAINLINE LOOP NO. 2 (Pipeline)

Observations :

• Un examen des documents suivants a été réalisé avant l’inspection :
  • Plans de travail sur les pentes dangereuses applicables à de nombreuses pentes dangereuses sur le chantier de pose Elko
  • Plan de détermination et de gestion des pentes dangereuses
  • Caractéristiques techniques de l’équipement utilisé pour travailler sur des pentes
  • Plan de sécurité propre au projet 
  • Modèle non rempli d’évaluation des compétences des opérateurs d’équipement sur les pentes.
  • Documents propres au chantier de pose Elko fournis dans le cadre de l’activité CVA2223-275 :
    • La Régie a reçu des évaluations dûment remplies des compétences d’opérateurs de bouteur et d’excavatrice travaillant sur des pentes.  
    • Plan de sécurité en cas d’avalanche
    • Registre des pentes dangereuses indiquant le degré de pente avant et après le nivellement
    • Exemples de rapport d’inspection des pentes de McElhanney (pentes 7 et 14)
• South Flathead – Élévation de 2 100 m
• Les travailleurs travaillent par rotation (6/1).
• La Régie a été informée que le 1^er novembre marque le début de la saison des avalanches.
• Les travailleurs ont expliqué à la Régie le processus d’inspection de treuil, durant lequel le câble de treuil est inspecté pour déceler tout signe d’usure avant chaque utilisation. De plus, à des intervalles prédéterminés, cinq pieds de câble sont retirés, que le câble soit usé ou non. 
• Tous les travailleurs sur la pente étaient expérimentés; aucun travailleur inexpérimenté n’a été observé sur la pente. 
• Les travailleurs ont été transportés jusqu’à différentes plateformes sur la pente, en autoquad biplace, sur un chemin en lacet. 
• Au cours de l’inspection, la Régie a visité la plateforme en contrebas de la pente Flathead. Les travaux en cours consistaient en un ensemencement manuel dans le cadre duquel les travailleurs descendaient la pente tout en jetant des semences d’herbes. La Régie a discuté d’ergonomie et du poids des sacs de semences d’herbes. La société a indiqué qu’elle avait essayé quelques méthodes d’ensemencement, par exemple des épandeuses de semences portatives, mais qu’elle avait déterminé que le fait de prendre des poignées de semences et de les répandre à partir du haut de la pente procurait une plus grande stabilité aux travailleurs et assurait une couverture efficace. 
• La Régie a indiqué que certaines des mesures observées pendant l’inspection touchant les travaux dans une pente abrupte semblaient satisfaire des normes plus élevées que celles souvent observées par le personnel de la Régie au sein de l’industrie.  Dans le cadre de la réunion de clôture, la Régie a encouragé la société à faire des efforts pour s’assurer que les pratiques élaborées et mises en œuvre dans le cadre de ce projet seront prises en considération lors des examens futurs et des modifications aux normes de la société.  Les représentants de la société ont indiqué qu’ils avaient l’intention de mener un exercice portant sur les leçons apprises à la fin du projet et que les pratiques élaborées et mises en œuvre dans le cadre de ce projet seraient examinées et prises en compte lors de la mise à jour des normes.

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observations (suivi requis auprès de la société)

Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :