Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Quebec Hydro - Hydro-Québec
Exploitant : Hydro-Quebec
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Inspection de la Ligne Internationale de Transport assujettie au permis EP-306.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Visite du 10, 11 et 12 Septembre
Date et heure de la visite : 2024-09-10 08:00
Discipline : Gestion de l’intégrité
Catégories :
Installation :
Observations :
Rencontre d’Ouverture Les inspecteurs de la REC (Inspecteurs) ont rencontré virtuellement l’équipe d’Hydro-Québec (HQ) pour discuter de la portée de l’inspection, ses objectifs, du plan de la rencontre, et une description sommaire du projet et des travaux en cours. Le projet comprend deux sections :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.