Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : PKM Cochin ULC
Exploitant : PKM Cochin ULC
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Justification et portée :
Inspection touchant les activités d’exploitation menées à la station de pompage Hayter de PKM Cochin ULC
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 - Observations relatives à l’inspection
Date et heure de la visite : 2023-11-22 07:55
Discipline : Gestion de l’intégrité
Catégories :
Installation :
Observations :
Les observations des inspecteurs de la Régie et les discussions connexes tenues entre eux et les représentants de Cochin se résument ainsi :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.