Rapport d’activité de vérification de la conformité : CV2324-270 - PKM Cochin ULC

Aperçu

Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain

No d’activité : CV2324-270
Début de l’activité : 2023-11-22
Fin de l’activité : 2023-11-22

Équipe :

Société réglementée : PKM Cochin ULC

Exploitant : PKM Cochin ULC

Province(s) / Territoire(s) :

Discipline(s) :

Justification et portée :

Inspection touchant les activités d’exploitation menées à la station de pompage Hayter de PKM Cochin ULC

Outil(s) de conformité employé(s) :

Détails de l’installation

Installations :

Exigences réglementaires :

Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :

Observations (aucun suivi requis)

Observation 1 - Observations relatives à l’inspection

Date et heure de la visite : 2023-11-22 07:55

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Les observations des inspecteurs de la Régie et les discussions connexes tenues entre eux et les représentants de Cochin se résument ainsi :


 

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observations (suivi requis auprès de la société)

Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :

- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou

- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.