Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Trans Mountain Pipeline ULC
Exploitant : Trans Mountain Pipeline ULC
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Justification et portée :
Inspection des chantiers de pose 5B et 6 de Trans Mountain, y compris pour vérifier la condition 2 au tunnel Miner (C21048)
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Séance d’orientation sur la sécurité
Date et heure de la visite : 2023-08-22 08:00
Discipline : Gestion de l’intégrité
Catégories :
Installation :
Observations :
Séance d’orientation sur la sécurité :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - Réunion initiale
Date et heure de la visite : 2023-08-22 09:30
La réunion initiale a porté sur les points suivants :
Observation 3 - Emplacement des vannes à la BK 1029 (chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-22 13:00
À son arrivée à cet endroit, l’inspecteur de la Régie a observé que les préparatifs en vue de l’installation d’une vanne étaient en cours. Il s’est renseigné sur la procédure d’installation de la vanne et a cherché à savoir si les fissures causées par le gel et la défaillance relevée lors de l’essai hydrostatique avaient été vérifiées. Le représentant de la société a répondu qu’une inspection au moyen d’endoscopes avait été réalisée sur cette vanne et que les résultats s’étaient révélés satisfaisants. L’inspecteur de la Régie a indiqué au représentant que tant que la Régie n’aura pas examiné le plan d’inspection, les critères d’acceptation et les plans d’atténuation, la société sera responsable de toute installation.
Observation 4 - Tunnel Miner à la BK 1029 (chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-22 13:30
Le représentant de la société a déclaré ce qui suit :
Observation 5 - Tunnel du mont Jarvis (chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-22 16:05
Observation 6 - Tunnel à la BK 1023
Date et heure de la visite : 2023-08-22 16:50
Au cours de l’inspection, les inspecteurs de la Régie n’ont pas pu entrer dans le tunnel en raison d’une mauvaise ventilation et d’un éclairage insuffisant. Ils ont donc observé l’état du tunnel depuis son ouverture. Les observations suivantes ont été faites :
Observation 7 - Réunion initiale (jour 2, chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 08:10
Observation 8 - Cour d’entreposage des conduites Laidlaw (chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 09:10
Observation 9 - Emprise et activités de construction (chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 10:20
L’inspecteur a observé ce qui suit :
Observation 10 - Tunnel de la montagne no 2 (chantier de pose 5B)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 11:05
Observation 11 - Réunion initiale à la cour Lackaway (chantier de pose 6)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 12:30
Les points suivants ont été abordés lors de la réunion initiale après une brève séance d’orientation sur la sécurité :
Observation 12 - Marécage Stewart (chantier de pose 6)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 15:04
Les observations suivantes ont été faites :
Observation 13 - Pente SF16 (chantier de pose 6)
Date et heure de la visite : 2023-08-23 16:53
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.