Rapport d’activité de vérification de la conformité : CV2324-127 - Trans Mountain Pipeline ULC

Aperçu

Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain

No d’activité : CV2324-127
Début de l’activité : 2023-08-22
Fin de l’activité : 2023-08-23

Équipe :

Société réglementée : Trans Mountain Pipeline ULC

Exploitant : Trans Mountain Pipeline ULC

Province(s) / Territoire(s) :

Discipline(s) :

Justification et portée :

Inspection des chantiers de pose 5B et 6 de Trans Mountain, y compris pour vérifier la condition 2 au tunnel Miner (C21048)

Outil(s) de conformité employé(s) :

Détails de l’installation

Installations :

Exigences réglementaires :

Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :

Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :

Observations (aucun suivi requis)

Observation 1 - Séance d’orientation sur la sécurité

Date et heure de la visite : 2023-08-22 08:00

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Séance d’orientation sur la sécurité :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 2 - Réunion initiale

Date et heure de la visite : 2023-08-22 09:30

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

La réunion initiale a porté sur les points suivants :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 3 - Emplacement des vannes à la BK 1029 (chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-22 13:00

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

À son arrivée à cet endroit, l’inspecteur de la Régie a observé que les préparatifs en vue de l’installation d’une vanne étaient en cours. Il s’est renseigné sur la procédure d’installation de la vanne et a cherché à savoir si les fissures causées par le gel et la défaillance relevée lors de l’essai hydrostatique avaient été vérifiées. Le représentant de la société a répondu qu’une inspection au moyen d’endoscopes avait été réalisée sur cette vanne et que les résultats s’étaient révélés satisfaisants. 
L’inspecteur de la Régie a indiqué au représentant que tant que la Régie n’aura pas examiné le plan d’inspection, les critères d’acceptation et les plans d’atténuation, la société sera responsable de toute installation.
 

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 4 - Tunnel Miner à la BK 1029 (chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-22 13:30

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Le représentant de la société a déclaré ce qui suit :

L’inspecteur de la Régie a observé qu’à l’emplacement de la conduite courbée, une dalle de propreté était placée sous la conduite pour permettre le travail et le soudage autour de celle-ci. La dalle de propreté a été installée à une hauteur inférieure de 0,6 m à celle du plancher du tunnel adjacent pour permettre l’utilisation de l’équipement de soudage. Les eaux souterraines s’accumulent sous la conduite courbée. Le représentant de la société a indiqué que des mesures permettant de contrôler les eaux souterraines seront mises en place avant de procéder au soudage.

L’inspecteur de la Régie a posé des questions sur le remblayage du front de taille du tunnel et le DRA. Le représentant de la société a déclaré que le béton projeté servirait à sceller la paroi rocheuse et que le remblayage couvrirait toutes les zones exposées qui seraient propices à la lixiviation des métaux et au DRA. L’inspecteur de la Régie a demandé à la société de fournir des précisions sur le remblayage du front de taille du tunnel.

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 5 - Tunnel du mont Jarvis (chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-22 16:05

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 6 - Tunnel à la BK 1023

Date et heure de la visite : 2023-08-22 16:50

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Au cours de l’inspection, les inspecteurs de la Régie n’ont pas pu entrer dans le tunnel en raison d’une mauvaise ventilation et d’un éclairage insuffisant. Ils ont donc observé l’état du tunnel depuis son ouverture.  Les observations suivantes ont été faites :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 7 - Réunion initiale (jour 2, chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 08:10

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 8 - Cour d’entreposage des conduites Laidlaw (chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 09:10

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 9 - Emprise et activités de construction (chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 10:20

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

L’inspecteur a observé ce qui suit :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 10 - Tunnel de la montagne no 2 (chantier de pose 5B)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 11:05

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 11 - Réunion initiale à la cour Lackaway (chantier de pose 6)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 12:30

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Les points suivants ont été abordés lors de la réunion initiale après une brève séance d’orientation sur la sécurité :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 12 - Marécage Stewart (chantier de pose 6)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 15:04

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Les observations suivantes ont été faites :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observation 13 - Pente SF16 (chantier de pose 6)

Date et heure de la visite : 2023-08-23 16:53

Discipline : Gestion de l’intégrité

Catégories :

Installation :

Observations :

Les observations suivantes ont été faites :

Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé

Observations (suivi requis auprès de la société)

Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :

- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou

- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.