Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Enbridge Pipelines Inc.
Exploitant : Enbridge Pipelines Inc.
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Justification et portée :
Inspection du nettoyage final du tronçon 2 du programme de remplacement de la conduite 3 d’Enbridge. La construction a été achevée en 2018, et il ne restait que le nettoyage final à faire. L’inspection était axée sur les pratiques de manutention des sols et le franchissement de cours d’eau. Cette inspection a été réalisée conjointement avec des surveillants autochtones représentant le comité consultatif et de surveillance autochtone.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Observations générales
Date et heure de la visite : 2019-07-18 12:00
Discipline : Protection de l’environnement
Catégories :
Installation :
Observations :
Observations générales
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.