Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Enbridge Pipelines Inc.
Exploitant : Enbridge Pipelines Inc.
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Inspection environnementale post-construction des tronçons 6 à 9 du projet de remplacement de la canalisation 3 de Pipelines Enbridge Inc. (Enbridge). L’inspection a été menée en collaboration avec des surveillants du comité consultatif et de surveillance autochtone. L’inspection portait entre autres sur ce qui suit : les sites d’usage des terres et des ressources à des fins traditionnelles et les sites de ressources patrimoniales, les franchissements de cours d’eau, la remise en état, le contrôle de l’érosion et de la sédimentation, la gestion des déchets, la manipulation du sol et la biosécurité.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Observations générales
Date et heure de la visite : 2020-09-29 17:00
Discipline : Protection de l’environnement
Catégories :
Installation :
Observations :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - Milieux humides
Date et heure de la visite : 2020-10-01 17:00
BK 768+200
Observation 3 - Cours d’eau
Ruisseau Little Pipestone à la BK 751+770
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.