Type d’activité de conformité : Exercices d’intervention en cas d’urgence
Équipe :
Société réglementée : Centra Transmission Holdings Inc.
Exploitant : Centra Transmission Holdings Inc. (Centra, Centra Pipelines)
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Justification et portée :
Dans le cadre de la planification annuelle de la vérification de la conformité de l’Office, Centra a été choisie pour une évaluation visant à vérifier la capacité d’intervention de la société au cours d’un exercice.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 - Centra Transmission Holdings Inc. – Exercice sur table
Date et heure de la visite : 2019-10-01 09:00
Discipline : Gestion des situations d’urgence
Catégories :
Installation :
Observations :
Planification et déroulement de l’exerciceLe coordonnateur de l’exercice de Centra a fourni une trousse renfermant des calendriers, des cartes, des objectifs et une liste des organismes participants. Puisque cet exercice a eu lieu en prévision d’un exercice à grand déploiement, l’intention était de familiariser ces organismes à la gestion d’un exercice en utilisant les mêmes scénario et objectifs pour l’exercice sur table que pour l’exercice à grand déploiement.Objectifs et scénario de l’exerciceLes objectifs étaient pertinents et communs pour la plupart des organismes participants, mais certains étaient propres à des organismes particuliers.
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.