Cahier de transition à l’intention de la présidente-directrice générale

Février 2024

Cahier de transition à l’intention de la présidente-directrice générale [PDF 4675 ko]

Articles

1. Lettre de la présidente
2. Manuel de gouvernance du conseil d’administration
   1. Partie 1 : Lois
   2. Partie 2 : Règlements administratifs
   3. Partie 3 : Lignes directrices, mandat, politiques et procédure
      1. Gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada – Mission, rôles et responsabilités
      2. Pour un gouvernement ouvert et responsable, annexes A et H
      3. Mandat du comité de gouvernance
      4. Mandat du comité du rendement organisationnel
      5. Lignes directrices visant la collaboration et l’harmonisation dans l’ensemble de la structure de gouvernance de la Régie de l’énergie du Canada
      6. Lignes directrices sur la mobilisation à l’intention des personnes nommées par le gouverneur en conseil
      7. Lignes directrices sur la facturation des heures de travail des membres du conseil d’administration
3. Renseignements biographiques
   1. Conseil d’administration
   2. Comité consultatif autochtone
   3. Commissaires
   4. Comité de la haute direction

Date de modification :

2024-03-27